AUSWAHL VON VERSCHLÜSSELUNGSPARAMETERN

Brevet européen · EP3834360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834360
Numéro de demande
EP19737639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/32 (2013.01)
H04L 9/30 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/00 (2021.01)
Priorité
US 201816057503 07.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/038818 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/033054 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

HASSAN, Amer A.

Redmond, Washington 98052-6399, US

GIAIMO, Edward C., III

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.