SCHLEUDERSTREUER

Brevet européen · EP3834597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834597
Numéro de demande
EP20401065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01C 17/00 (2006.01)
E01C 19/20 (2006.01)
E01H 10/00 (2006.01)
E01C 19/17 (2006.01)
Priorité
DE 102019134240 13.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Amazonen-Werke H. Dreyer SE & Co. KG

Am Amazonenwerk 9-13, 49205 Hasbergen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Picker, Daniel

49186 Bad Iburg, DE

Probst, Sergej

49090 Osnabrück, DE

Lampert, Tobias

49545 Tecklenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.