ELEMENT UND REISSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3834649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834649
Numéro de demande
EP18929776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2018
Publié
16 juin 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A44B 19/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/029458 06.08.2018
Publication PCT
WO2020/031239 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

YKK Corporation

1, Kanda Izumi-cho, Chiyoda-ku Tokyo 101-8642, JP

Inventeur

TSUCHIDA, Shigeru

Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP

HIROMI, Chikako

Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.