SYSTEM ZUR HERSTELLUNG EINES KAFFEEGETRÄNKS
Brevet européen · EP3834678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834678
- Numéro de demande
- EP19847124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/52 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)G01B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018148568 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030544 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/031906 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Daito Giken, Inc., 1-14, Higashi-Ueno 1-chome, Taito-ku, Tokyo, 110-0015, Japon → DAITO Entertainment, Inc., Tokyo Square Garden Bldg., 1-1, Kyobashi 3-chome,, Chuo-ku,, 1040031 Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2025
Transféré
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
Tokyo 104-0031, JP
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.