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Brevet européen · EP3834703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834703
Numéro de demande
EP21154040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
16 juin 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
JP 2017139140 18.07.2017
Divisionnaire de
EP18834656
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

HARADA, Takashi

Kanagawa 258-8538, JP

OHKI, Tomohiro

Kanagawa 258-8538, JP

IYAMA, Shozo

Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.