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Brevet européen · EP3834742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834742
Numéro de demande
EP19911959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 201910067866 24.01.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/118383 14.11.2019
Publication PCT
WO2020/151334 30.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

IntoCare Medical Technology (Suzhou) Co., LTD

Intocare Medical Technology (Suzhou) Co., Ltd.

Room 203, Building NW-12 Nanopolis Suzhou No.99 Jinji Lake Avenue Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Inventeur

LIU, Dianchen

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

XU, Ronghua

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

ZHANG, Hui

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

DU, Yunfeng

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.