FREISETZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3834782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834782
Numéro de demande
EP19847979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
3 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/966 (2013.01)
A61F 2/954 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
CN 201810899886 09.08.2018
CN 201821276778 U 09.08.2018
CN 201810899863 09.08.2018
CN 201821276305 U 09.08.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/099899 09.08.2019
Publication PCT
WO2020/030075 13.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Hangzhou Endonom Medtech Co., Ltd

Room 318, 3/F, Building 2, No.88 of Jiangling Road Binjiang District, Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Inventeur

WU, Shichao

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

WANG, Yongsheng

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

LI, Jianmin

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.