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Brevet européen · EP3834788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834788
- Numéro de demande
- EP19848029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/47 (2006.01)A61F 13/475 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018152104 10.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031512 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/032217 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
SHIRAI, Atsuko
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.