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Brevet européen · EP3834869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834869
- Numéro de demande
- EP20192870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201061425962 P 22.12.2010
- Divisionnaire de
- EP11815728
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
SCHORR, Aaron
2012400 Doar-Na Misgav, IL
PONG, Will
Tehachapi, CA 93561, US
HOLTZ, Arie
9634344 Jerusalem, IL
DAVIDSON, Perry
6802002 Tel-Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.