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Brevet européen · EP3834973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834973
Numéro de demande
EP20211588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 51/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019224379 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

SHIKAMA, Hiroya

Iwaki-shi,, Fukushima 9701144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.