ANTRIEBSMASCHINE

Brevet européen · EP3834991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834991
Numéro de demande
EP19846166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B25C 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018147512 06.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/030466 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/031887 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

OOTSUKA, Kazuhiro

Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP

IIJIMA, Yoshimitsu

Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.