LAMINAT ZUM FORMEN
Brevet européen · EP3835059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835059
- Numéro de demande
- EP19845984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 23/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 7/47 (2018.01)C09D 7/61 (2018.01)C09D 7/62 (2018.01)C09D 7/40 (2018.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018149542 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030746 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/031968 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUNAGA, Yasutaka
Tokyo 125-8601, JP
KAKEYA, Fumiaki
Tokyo 125-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.