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Brevet européen · EP3835085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835085
- Numéro de demande
- EP20213090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 7/18 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019225724 13.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
TAHARA, Hiroshi
Hyogo, Japan 664-0847, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.