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Brevet européen · EP3835100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835100
- Numéro de demande
- EP20176570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 5/04 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)B66F 9/00 (2006.01)E05C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916709751 10.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 4 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Hyster-Yale Group, Inc., 4000 N.E. Blue Lake Road, Fairview, OR 97024, Etats-Unis d'Amérique → Hyster-Yale Materials Handling, Inc., 4000 NE Blue Lake Road, Fairview, OR 97024, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
PENNINGS, Paul
6541 CL Nijmegen, NL
KANKAANPAA, Timo
61300 Kurikka, FI
KAUKO, Juha
20200 Turku, FI
VAN DE WERDT, Chris
6541 CV Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.