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Brevet européen · EP3835172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835172
Numéro de demande
EP20804421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62B 5/04 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019189454 16.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020551 25.05.2020
Publication PCT
WO2021/075079 22.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 28 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  5. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Genesis Co., Ltd.

30-8 Nakajima 1-chome Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 430-0856, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FURUTA, Yoshihisa

Hamamatsu-shi Shizuoka 4300856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.