FAHRSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3835176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835176
Numéro de demande
EP21155782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62D 11/00 (2006.01)
B62D 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018126921 03.07.2018
JP 2018145121 01.08.2018
Divisionnaire de
EP19174664
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

2-47, Shikitsuhigashi 1-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP

Inventeur

ITO, Hirokazu

Sakai-shi, Osaka 5900823, JP

MANJI, Yasuhiro

Sakai-shi, Osaka 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.