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Brevet européen · EP3835244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835244
Numéro de demande
EP19846140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65H 57/18 (2006.01)
B65H 49/18 (2006.01)
B65H 57/28 (2006.01)
B65H 59/38 (2006.01)
B65H 49/34 (2006.01)
Priorité
JP 2018149951 09.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/019993 21.05.2019
Publication PCT
WO2020/031457 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 5 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg., 2-6-26 Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SAKAMOTO, Kenichi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

HASHIMOTO, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

OKADA, Takehiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

BANDO, Shiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.