FLÜSSIGKEITSBEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3835266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835266
Numéro de demande
EP20204695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2016
Publié
16 juin 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2023.01)
F16K 31/524 (2006.01)
F16K 31/528 (2006.01)
Priorité
EP 15152525 26.01.2015
Divisionnaire de
EP16701467
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

BRITA SE

Heinz-Hankammer-Straße 1, 65232 Taunusstein, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Hother, Stefan

65197 Wiesbaden, DE

Schuler, Tobias

63303 Dreieich, DE

Namur, Marc

64297 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.