KATIONISCHES LIPID

Brevet européen · EP3835287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835287
Numéro de demande
EP19847498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C07C 229/12 (2006.01)
C07C 271/20 (2006.01)
C12N 15/113 (2010.01)
C07C 219/06 (2006.01)
C07C 229/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018151583 10.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/031411 08.08.2019
Publication PCT
WO2020/032184 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

MATSUMOTO Satoru

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

OMORI Yoshimasa

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

MINENO Masahiro

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

SAWAI Yasuhiro

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

KAKIMOTO Nozomu

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

HOASHI Yasutaka

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.