BENZIMIDAZOLVERBINDUNG MIT ALKYLENEDIOXIGRUPPE, DIE HALOGENIERT SEIN KANN, ODER SALZ DAVON, LANDWIRTSCHAFTLICHES UND GARTENBAULICHES PESTIZID MIT BESAGTER VERBINDUNG UND VERFAHREN ZUR VERWENDUNG DAVON

Brevet européen · EP3835301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835301
Numéro de demande
EP19834880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
9 oct. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 491/056 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
A01N 53/14 (2006.01)
A01P 5/00 (2006.01)
A01P 7/02 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
A61P 33/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018130652 10.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/027062 09.07.2019
Publication PCT
WO2020/013147 16.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

YONEMURA, Ikki

Kawachinagano-shi, Osaka 586-0094, JP

FUJIE, Shunpei

Kawachinagano-shi, Osaka 586-0094, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.