ACRYLCOPOLYMER UND KAUTSCHUKMATERIAL

Brevet européen · EP3835331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835331
Numéro de demande
EP19847394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
C08F 222/40 (2006.01)
C08L 33/04 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018151751 10.08.2018
JP 2019029838 21.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/031368 08.08.2019
Publication PCT
WO2020/032173 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

OKADA, Ryo

Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP

UDO, Shinichi

Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP

KITAGAWA, Motoki

Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP

NAITOU, Masatsugu

Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.