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Brevet européen · EP3835394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835394
- Numéro de demande
- EP19848630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 101/02 (2006.01)C10M 105/06 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)C10N 50/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018147691 06.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029900 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/031797 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SHITARA, Yuji
Tokyo 100-8162, JP
SHONO, Yohei
Tokyo 100-8162, JP
OGATA, Hidetoshi
Tokyo 100-8162, JP
KODAMA, Kazushi
Tokyo 100-8162, JP
MATSUURA, Hiroshi
Tokyo 100-8162, JP
MASUYAMA, Satoshi
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.