METHODE DE FABRICATION D'UNE SURFACE DECORATIVE
Brevet européen · EP3835452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835452
- Numéro de demande
- EP19214570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/58 (2006.01)B44C 1/00 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B23K 26/0622 (2014.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)B23K 26/352 (2014.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- MANASTERSKI, Christian, 2019 Rochefort, GSTALTER, Marion, 25570 Grand'Combe Châteleu → MANASTERSKI, Christian, 2019 Rochefort, GSTALTER, Marion, 25570 Grand'Combe Châteleu, France
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
MANASTERSKI, Christian
2019 Rochefort
GSTALTER, Marion
25570 Grand'Combe Châteleu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.