PÉNÉTROMÈTRE STATIQUE AUTO-FOREUR

Brevet européen · EP3835487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835487
Numéro de demande
EP20213603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02D 1/02 (2006.01)
G01N 3/42 (2006.01)
Priorité
FR 1914357 13.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 15 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Equatech.R&D

6 Rue De L'Euro Pae Actigone 4 Meythet, 74960 Annecy, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

RIEGEL, Pierre

74330 Poisy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.