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Brevet européen · EP3835492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835492
Numéro de demande
EP19847859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G06T 7/20 (2017.01)
B66C 13/40 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06K 9/00 (2022.01)
E02F 9/22 (2006.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G06V 40/10 (2022.01)
G06V 40/20 (2022.01)
Priorité
JP 2018151853 10.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/031706 09.08.2019
Publication PCT
WO2020/032267 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

NISHI, Takashi

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.