SYSTÈME DE FIXATION POUR UNE ISOLATION SOUS TOITURE

Brevet européen · EP3835508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835508
Numéro de demande
EP20210601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04D 13/16 (2006.01)
E04B 9/00 (2006.01)
E04B 9/18 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 1913950 09.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Knauf Insulation

55 Rue Aristide Briand, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

EMON, Thierry

25130 Villers le Lac, FR

CAMILLATO, Giuliano

91250 Saint Germain lès Corbeil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.