SCHIEBE- UND DREHFLÜGELSYSTEM
Brevet européen · EP3835526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835526
- Numéro de demande
- EP19215952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/58 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-lng. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Ernst-Josef
57482 Wenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.