STEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3835575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835575
- Numéro de demande
- EP20210664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04B 17/03 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)H02P 7/29 (2016.01)F04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201918133 10.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 13 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
GATT, Andrew Patrick
Brighton, East Sussex BN6 6WD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.