SYNCHRONISATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3835609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835609
Numéro de demande
EP20212454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
1 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019133595 09.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Titulaire

HOERBIGER Antriebstechnik Holding GmbH

Bernbeurener Straße 13, 86956 Schongau, DE

Inventeur

Echtler, Peter

86956 Schongau, DE

Back, Ottmar

86956 Schongau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.