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Brevet européen · EP3835633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835633
Numéro de demande
EP20212542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/085 (2006.01)
B60R 15/00 (2006.01)
F16K 31/53 (2006.01)
F16K 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201962947146 P 12.12.2019
US 202017086492 02.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Thetford BV

Nijverheidsweg 29, 4879 AP Etten-Leur, NL

Inventeur

VAN RIEL, Didier Henricus Johannes

4879 AP Etten-Leur, NL

VAN DE SANDE, Mitchell Marcus Gerardus Maria

4879 AP Etten-Leur, NL

WESSELS, Wilco

4879 AP Etten-Leur, NL

KIEBOOM, Thomas Cornelis Johannes

4879 AP Etten-Leur, NL

VAN DEN HEIJKANT, Ruud

4879 AP Etten-Leur, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.