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Brevet européen · EP3835648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835648
Numéro de demande
EP20210678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 21/03 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 27/00 (2006.01)
F21V 27/02 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21Y 107/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201922207586 U 11.12.2019
CN 201922209083 U 11.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

LI, Wenpei

Xiamen, Fujian, CN

LIANG, Dingwei

Xiamen, Fujian, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.