SOLARWÄRMESAMMELROHR

Brevet européen · EP3835682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835682
Numéro de demande
EP19846157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 10/70 (2018.01)
F24S 70/12 (2018.01)
F24S 70/225 (2018.01)
Priorité
JP 2018150307 09.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/029411 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/031749 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Japan Fine Ceramics Center

2-4-1, Mutsuno Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-8587, JP

Inventeur

NORITAKE, Kazuto

Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

TSUTSUI, Takuhito

Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

OKUHARA, Yoshiki

Nagoya-shi, Aichi 456-8587, JP

IGIMI, Daisuke

Nagoya-shi, Aichi 456-8587, JP

KUROYAMA, Tomohiro

Nagoya-shi, Aichi 456-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.