KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3835694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835694
- Numéro de demande
- EP19860548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 21/04 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25D 23/00 (2006.01)F25D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018169505 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030578 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/054252 19.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
SATO, Mitsugu
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
NISHIMURA, Takumi
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
SHIRATA, Mitsuyuki
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.