OPTISCHE POSITIONSMESSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3835727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835727
Numéro de demande
EP20210902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/38 (2006.01)
Priorité
DE 102019219151 09.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  7. 14 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  8. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

SÄNDIG, Karsten

83349 Palling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.