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Brevet européen · EP3835728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835728
- Numéro de demande
- EP20209564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)G01P 1/12 (2006.01)G01R 33/02 (2006.01)G07C 5/00 (2006.01)G07C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019219620 13.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
Dohmen, Ralf - c/o Continental Automotive GmbH
65824 Schwalbach a. Ts., DE
Spitz, Holger - c/o Continental Automotive GmbH
65824 Schwalbach a. Ts., DE
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