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Brevet européen · EP3835769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835769
- Numéro de demande
- EP19845954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 23/223 (2006.01)G01N 23/2209 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018149950 09.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022632 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/031487 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
HARA, Shinya
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
MATSUO, Takashi
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
YAMADA, Yasujiro
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.