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Brevet européen · EP3835774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835774
- Numéro de demande
- EP19847665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018151364 10.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024432 20.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/031517 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
KAITA Yoshio
Tokyo 103-6128, JP
MATSUO Yutaka
Tokyo 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.