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Brevet européen · EP3835847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835847
Numéro de demande
EP19797313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 25/00 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
ES 201830812 08.08.2018
Demande PCT
PCT/ES2019/070559 08.08.2019
Publication PCT
WO2020/030841 13.02.2020
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

MARTINEZ CORRAL, Manuel

46010 VALENCIA, ES

SAAVEDRA TORTOSA, Genaro

46010 VALENCIA, ES

SCROFANI, Gabriele

46010 VALENCIA, ES

TOLOSA RUIZ, Angel

46010 VALENCIA, ES

GARCIA SUCERQUIA, Jorge

BOGOTA, CO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.