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Brevet européen · EP3835848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3835848
- Numéro de demande
- EP19846182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60R 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018149541 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031092 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/032095 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
OKAYAMA, Hiroaki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KUZUHARA, Satoshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NIHEI, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TANIGUCHI, Koji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
FUNABIKI, Makoto
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.