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Brevet européen · EP3836001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836001
Numéro de demande
EP20210927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019134064 12.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Schlegel, Helge

79211 Denzlingen, DE

Lais, Stefan

79263 Simonswald, DE

Maier, Rainer

79271 St. Peter, DE

Held, Matthias

77933 Lahr, DE

Hafner, Carl

79276 Reute, DE

Heuser, Karsten

79111 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.