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Brevet européen · EP3836026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836026
Numéro de demande
EP19847933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
Priorité
JP 2018151346 10.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/031537 08.08.2019
Publication PCT
WO2020/032220 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Nitta Corporation

4-26, Sakuragawa 4-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Inventeur

SHIMAI, Toshiharu

Yamatokooriyama-shi, Nara 639-1085, JP

TSUJIMOTO, Hirofumi

Yamatokooriyama-shi, Nara 639-1085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.