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Brevet européen · EP3836093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836093
Numéro de demande
EP21154612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06T 15/00 (2011.01)
G06T 17/20 (2006.01)
Priorité
GB 201805670 05.04.2018
Divisionnaire de
EP19167187
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

LACEY, Peter

Kings Langley Hertfordshire WD4 8LZ, GB

FENNEY, Simon

Kings Langley Hertfordshire WD4 8LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.