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Brevet européen · EP3836174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836174
Numéro de demande
EP19865846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 37/00 (2006.01)
H01F 27/16 (2006.01)
H01F 27/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018183871 28.09.2018
JP 2019084897 26.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/020235 22.05.2019
Publication PCT
WO2020/066122 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Meidensha Corporation

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6029, JP

Inventeur

KODACHI, Keiichi

Tokyo 141-6029, JP

TEY, Kuan Chung

Tokyo 141-6029, JP

YAMAMOTO, Yuka

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.