CAPTEUR DE LUMIERE

Brevet européen · EP3836214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836214
Numéro de demande
EP20211413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/144 (2006.01)
Priorité
FR 1914079 10.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

850 rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS SA

29 boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

MONFRAY, Stéphane

38320 EYBENS, FR

LE NEEL, Olivier

38410 SAINT MARTIN D'URIAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.