SEPARATOR FÜR BLEIBATTERIE
Brevet européen · EP3836251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836251
- Numéro de demande
- EP19865755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/443 (2021.01)H01M 50/491 (2021.01)H01M 50/417 (2021.01)H01M 10/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018180164 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037310 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067032 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
ITO, Etsuko
Kosai-shi, Shizuoka 431-0452, JP
ANDO, Kazunari
Kosai-shi, Shizuoka 431-0452, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.