LEISTUNGSWANDLERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3836331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836331
- Numéro de demande
- EP19856439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/539 (2006.01)H02J 3/26 (2006.01)H02M 7/5375 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 1/00 (2007.01)H02J 3/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/039874 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/070295 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 27 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Tokyo, 104-0031, JP
Tokyo, 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.