PROFILABSCHNITT ZUR BEFESTIGUNG EINES SOLARPANEELS
Brevet européen · EP3836388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836388
- Numéro de demande
- EP20209830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/26 (2014.01)H02S 20/22 (2014.01)H02S 30/00 (2014.01)
- Priorité
- BE 201905872 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 17 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 29 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
8520 Kuurne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.