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Brevet européen · EP3836716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836716
Numéro de demande
EP18929064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
16 juin 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 74/0833 (2024.01)
H04W 80/02 (2009.01)
H04W 72/02 (2009.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/029848 08.08.2018
Publication PCT
WO2020/031312 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 10 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    FUJITSU LIMITED, 1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku,, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, Japon → 1FINITY Inc., 1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, Japon

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

OHTA, Yoshiaki

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

KAWASAKI, Yoshihiro

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

ODE, Takayoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

AOKI, Nobuhisa

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.