CHARIOT DE TRANSPORT DE LIT DEMONTABLE
Brevet européen · EP3836878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836878
- Numéro de demande
- EP19755859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61G 7/002 (2006.01)A61G 7/012 (2006.01)A61G 7/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857501 14.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071535 12.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035431 20.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
59120 Loos, FR
Mandataire
Inventeur
59139 Wattignie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.