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Brevet européen · EP3836906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836906
- Numéro de demande
- EP19759058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/46 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201816103420 14.08.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050906 13.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035857 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
73160 Moshav Mazor, IL
7822806 Ashkelon, IL
4526611 Hod Hasharon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.